MENTION LÉGALES
Editeur du site
Le site est édité par LEADSWORLD AGENCY LLC domicilié à l'adresse suivante : Sharjah Media City, Sharjah, UAE
Le site est édité par LEADSWORLD AGENCY LLC domicilié à l'adresse suivante : Sharjah Media City, Sharjah, UAE
Numéro de License : 1716526.03
Téléphone : +33 6 46 32 90 173
Le Créateur du site est : [email protected]
Contactez le responsable de la publication : [email protected]
Le responsable de la publication est une personne morale.
Hébergeur
Le Site est hébergé par la société Amazon Web Services :
Amazon Web Services LLC
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226
Responsabilité
lesnewsenfrance.com peut modifier la présente charte à tout moment. Ces modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Nous vous invitons, par conséquent, à consulter le présent document fréquemment.
L'accès à ce site internet, ainsi que l'utilisation de son contenu, s'effectuent dans le cadre des conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait, pour tout internaute, d'accéder et de naviguer sur le site internet constitue de sa part une acceptation pleine et entière de ces conditions d'utilisation.
Le site internet est soumis à la réglementation française. Tout litige afférant à l'usage du site internet, et notamment aux présentes conditions générales d'utilisation, est soumis, sauf disposition légale ou réglementaire contraire, à la compétence des tribunaux de Paris.
lesnewsenfrance.com s'efforce d'assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, lesnewsenfrance.com ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. lesnewsenfrance.com décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site internet. lesnewsenfrance.com n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site internet, ou encore à l'impossibilité d'accéder au site internet.
De même, lesnewsenfrance.com décline toute responsabilité concernant l'accès et le contenu de sites internet tiers sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle, y compris lorsque ces sites internet contiennent des liens hypertexte vers le site internet.
L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site internet par des actes ayant pour effet de nuire au site internet, à l'éditeur ou aux autres utilisateurs.
Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que tous les éléments dont les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, savoir-faire, noms de produits, noms de marques, logos mis en ligne sur ce site internet sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de lesnewsenfrance.com, ou le cas échéant, on fait l'objet d'une licence ou d'une autorisation expresse de la part de leur propriétaire aux fins de leur représentation sur ce site internet.
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site internet par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de son propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d'usage personnel et privé telles que reconnues par la loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le site internet et dont lesnewsenfrance.com est productrice, qui sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
La création de liens hypertextes vers le site internet ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de lesnewsenfrance.com, cette autorisation pouvant être révoquée à tout moment.